Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site :
Nom de l’entreprise / Nom commercial : Léonard Deffrasnes / - MonAcolyte
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : 31 rue Chevalier Paul, 83000 - TOULON
Adresse e-mail : contact@conciergerie-pr.fr
Numéro SIRET : 53280970400028
Code APE / NAF : 6832A
Activité : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Hébergement :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C
Numéro d’immatriculation : 527641
Téléphone : +353 1 905 8597
Contact : https://fr.squarespace.com/contact
Accès au site :
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption du service.
Propriété intellectuelle :
L’ensemble du contenu présent sur le site est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Responsabilité :
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. Données personnelles Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Cookies :
Le site peut être amené à utiliser des cookies ou technologies similaires. Les modalités sont précisées dans la Politique de cookies accessible sur le site.
Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

